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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) TRADITION DES COTEAUX
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BASTIDES D'ASTARAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BASTIDES D'ASTARAC
TRADITION DES COTEAUX, EURL

Numéro de dépôt :
3252176
Date de dépôt :
20/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
20/10/2023
BASTIDES D\'ASTARAC de TRADITION DES COTEAUX

Présentation de la marque BASTIDES D'ASTARAC

Déposée le 20 octobre 2003 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) TRADITION DES COTEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « BASTIDES D'ASTARAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-48 du 28 novembre 2003.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) TRADITION DES COTEAUX domicilié(e) 12 RUE CUBET - 32170 - MIELAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 297 300 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TRADITION DES COTEAUX domicilié(e) 12 RUE CUBET - 32170 - MIELAN - France.

La marque BASTIDES D'ASTARAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3252176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BASTIDES D'ASTARAC est expirée depuis le 20 octobre 2023.

TRADITION DES COTEAUX a également déposé les autres marques suivantes : COMTE D'ASTARAC , LEGENDE D'AVERROES , BUCHE DE CHAPON , ASTARAC , dix huit soixante huit , CHAPON GASCON , Chapon d'Artagnan , 1868 , Les Saveurs de Cocagne volailles haut de gamme & de tradition , POULARDE GASCONNE


TRADITION DES COTEAUX, EURL - 12 RUE CUBET - 32170 - MIELAN - France - SIREN 389297300


TRADITION DES COTEAUX - 12 RUE CUBET - 32170 - MIELAN - France


Inscription le 8 décembre 2004 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°403691 - Publication au BOPI 2004-12-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-40

Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48

Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2013 n°2543250 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-10-29

Viande, poisson, volaille et gibier.